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Marques déposées par AZ DEVELOPPEMENT
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Sc' Thermo MARK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sc' Thermo MARK
AZ DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4610403
Date de dépôt :
27/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2029
Sc\' Thermo MARK de AZ DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Sc' Thermo MARK

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2019 par AZ DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sc' Thermo MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est AZ DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE-DAME-D OÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE² - 75009 - PARIS - France.

La marque Sc' Thermo MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610403.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sc' Thermo MARK arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.

AZ DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SC PACK MOBILIER URBAIN RECYCLE , SC'pack , SIGNAL CONCEPT STORE , SC'flex , SIGNAL CONCEPT


AZ DEVELOPPEMENT - 8 RUE ROBERT SCHUMANN - 37390 - NOTRE-DAME-D OÉ - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE² - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Inscription le 31 décembre 2020 - Concession de licence n°806897 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31

Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de bandes en résine thermocollés au sol, représentant des panneaux de signalétique routiers ou de stationnement ; Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de bandes en résine thermocollés au sol, représentant des jeux de marelles ou des formes de terrains de jeux collectifs.